LES BISCUITS DU MERCANTOUR
Présentation de la marque LES BISCUITS DU MERCANTOUR
Déposée par voie électronique le 25 janvier 2013 par monsieur Jean-Christophe FOSSEY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES BISCUITS DU MERCANTOUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-07 du 15 février 2013.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LES BISCUITS DU MERCANTOUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3977343.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES BISCUITS DU MERCANTOUR est expirée depuis le 25 janvier 2023.
Jean-Christophe FOSSEY a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-07
Enregistrement sans modification - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-32